Définition
La cotraitance est l'organisation par laquelle plusieurs entreprises, ou plusieurs cabinets, s'engagent ensemble envers le maître d'ouvrage pour réaliser une même opération. Chacun prend en charge une part définie, et aucun n'est subordonné aux autres. Elle s'organise souvent en groupement (conjoint ou solidaire) : un mandataire représente tous les membres et coordonne l'ensemble.
On la rencontre en travaux, quand plusieurs corps d'état répondent à une consultation en commun, et en maîtrise d'œuvre, quand un architecte s'associe à des bureaux d'études (structure, fluides) et à un économiste pour proposer une équipe complète. Chaque cotraitant a sa mission, ses honoraires et sa responsabilité.
La cotraitance diffère de la sous-traitance : le cotraitant contracte avec le client, il n'est pas un exécutant de l'un des participants, et la législation sur la sous-traitance (loi de 1975) ne régit pas les relations entre les membres. Il n'y a pas d'autoliquidation de la TVA, chacun facturant la TVA sur sa part.
À ne pas confondre
- Cotraitance et sous-traitance : une hiérarchie contractuelle dans la seconde, aucune dans la première.
- Cotraitance et association : une association est une entité juridique durable ; un groupement est constitué pour une opération.
- Cotraitance et entreprise générale : l'entreprise générale est seule signataire et sous-traite le reste.
À quoi ça sert
- Répondre à un projet que l'on ne couvre pas seul : un architecte s'associe à un bureau d'études, deux artisans proposent un lot commun.
- Offrir au client une équipe identifiée, sans qu'il doive la composer.
- Partager le risque et les honoraires de manière écrite.
- Mutualiser les références pour obtenir des marchés plus importants.
Exemple concret
Mission de maîtrise d'œuvre complète pour la réhabilitation d'un immeuble, honoraires de 48 000 € HT, confiée à un groupement (valeurs données à titre d'illustration) :
| Cotraitant | Mission | Part | Montant HT |
|---|---|---|---|
| Cabinet d'architecture, mandataire | Conception, coordination, direction des travaux | 60 % | 28 800 € |
| Bureau d'études structure | Structure | 15 % | 7 200 € |
| Bureau d'études fluides | Plomberie, chauffage, ventilation | 15 % | 7 200 € |
| Économiste | Estimation, consultation | 10 % | 4 800 € |
| Total | 100 % | 48 000 € |
Les quatre parts totalisent exactement les honoraires. Le contrat de maîtrise d'œuvre reprend la répartition, et chacun connaît sa part et sa mission.
Erreurs fréquentes
- Confondre cotraitance et sous-traitance, avec des conséquences sur la TVA, le paiement et la responsabilité.
- Ne pas signer de convention de groupement : répartition, mandataire, assurances et responsabilités restent à l'oral.
- Des parts qui ne font pas 100 %, ou qui ne correspondent pas aux missions réelles.
- Oublier l'assurance de chacun : chaque cotraitant doit couvrir sa propre part.
- Ne pas choisir entre groupement conjoint et solidaire, alors que la responsabilité en cas de défaillance en dépend.
- Multiplier les factures sans circuit clair : le client paie deux fois la même part.
Dans Corsala
La page Honoraires d'un cabinet comporte une section Cotraitance : vous y déclarez les cotraitants d'une mission, avec leur raison sociale, leur mission et leur part en pourcentage ou en montant hors taxe. La répartition se calcule sur le total de la proposition, une alerte signale des parts qui dépassent le total, et elle est reprise dans le contrat de maîtrise d'œuvre en PDF. La rentabilité compare le temps du cabinet à sa seule part des honoraires signés. Voir les honoraires d'architecte.