Définition
La proposition d'honoraires est l'offre écrite d'un professionnel de la conception, architecte, architecte d'intérieur, maître d'œuvre, économiste, pour une mission donnée. Elle décrit la mission (quelles phases, quels livrables), le mode de rémunération (pourcentage du montant des travaux, forfait ou temps passé), l'assiette de travaux, le montant par phase, les prestations hors phase, la TVA, l'échéancier et les conditions : durée prévisionnelle, exclusions, modifications, assurances.
Quand le client la signe, elle devient le contrat de maîtrise d'œuvre ou s'y rattache. Un contrat écrit est exigé des architectes avant toute mission ; il fixe les honoraires facturables et leur calendrier. Les notes d'honoraires en découlent, phase après phase.
Une proposition se prépare avec soin : une assiette mal définie, une mission trop vague ou un échéancier absent produisent des désaccords au moment de facturer. Pour une équipe en groupement, elle précise la répartition entre cotraitants. Les règles déontologiques et les mentions obligatoires évoluent : vérifiez-les auprès de votre ordre ou de votre conseil.
À quoi ça sert
- Aligner client et professionnel sur ce qui est fait et à quel prix, avant de commencer.
- Fonder la facturation : chaque phase a son montant, chaque note s'y réfère.
- Protéger le professionnel des demandes hors mission, en listant ce qui n'est pas inclus.
- Donner au client une vue claire de ce qu'il paie à chaque étape.
Exemple concret
Mission complète pour un projet de travaux de 400 000 € HT, honoraires à 8 % (illustration) :
| Phase | Part | Montant HT |
|---|---|---|
| ESQ, esquisse | 5 % | 1 600 € |
| APS, avant-projet sommaire | 10 % | 3 200 € |
| APD, avant-projet définitif | 15 % | 4 800 € |
| PC/DP, autorisation d'urbanisme | 5 % | 1 600 € |
| PRO, projet | 15 % | 4 800 € |
| DCE, dossier de consultation | 10 % | 3 200 € |
| ACT, assistance aux contrats de travaux | 5 % | 1 600 € |
| DET, direction de l'exécution des travaux | 30 % | 9 600 € |
| AOR, assistance à la réception | 5 % | 1 600 € |
| Honoraires de phase | 100 % | 32 000 € |
| Forfait hors phase : relevé de l'existant | 1 800 € | |
| Total HT | 33 800 € |
Avec une TVA à 20 %, soit 6 760 €, le client règle 40 560 € TTC en tout, échelonnés selon les phases validées. Le client signe la proposition en ligne ; le contrat de maîtrise d'œuvre en PDF reprend ce détail.
Erreurs fréquentes
- Une assiette imprécise : travaux HT ou TTC, avec ou sans mobilier, estimation ou coût réel.
- Une mission floue : les phases incluses et les livrables ne sont pas listés.
- Oublier l'échéancier, ce qui laisse la facturation à la discrétion de chacun.
- Ne pas prévoir les modifications demandées après validation d'une phase.
- Omettre les exclusions : permis, études spécialisées, mobilier, coordination.
- Ne pas signer avant de commencer : le travail démarre sans contrat.
Dans Corsala
Dans l'onglet Honoraires du projet, vous saisissez l'assiette de travaux hors taxe et votre taux d'honoraires, puis vous cochez les phases de la mission : chacune porte sa part des honoraires, pré-remplie selon la répartition usuelle et modifiable, et son montant hors taxe se calcule. Vous ajoutez des forfaits hors phase, comme le relevé de l'existant ou l'ordonnancement. Le récapitulatif donne la TVA, les totaux et l'échéancier ; la proposition se signe en ligne, et le contrat de maîtrise d'œuvre se génère en PDF, au nom du cabinet, et se joint au dossier. Voir les honoraires d'architecte.